Le centre de nos conditions et politiques
Conditions & Politiques
Chez ProcessMind, la transparence, la confiance et le respect sont des valeurs essentielles pour nos utilisateurs et partenaires.
Ce guide présente clairement notre fonctionnement et l'ensemble de vos droits et nos engagements envers vous.
Pour toute question ou précision, n’hésitez pas à nous contacter.
Pour toute question ou remarque concernant nos documents, contactez-nous.
Conditions & Politiques
Academic Alliance Agreement
Free ProcessMind SaaS for Academic Institutions
Last Update: 2025-12-12
Afficher les détails Politique d’Utilisation Acceptable (PUA)
Principes pour utiliser ProcessMind de façon responsable
Dernière mise à jour : 2025-12-12
Afficher les détails Politique Cookies & Tracking ProcessMind
Utilisation des cookies et technologies similaires
Dernière mise à jour : 2025-12-12
Afficher les détails ProcessMind Customer Agreement (PCA)
Establishing Our Partnership: our mutual agreement
Last Update: 2024-06-24
Afficher les détails Data Processing Addendum (DPA)
Safeguarding your data with transparency and integrity
Last Update: 2024-06-24
Afficher les détails Politique de confidentialité ProcessMind
Politique de confidentialité ProcessMind
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Politique de remboursement ProcessMind
Présentation de notre politique de remboursement et d’annulation ProcessMind
Last Update: 2025-12-12
Afficher les détails Hébergement SaaS sécurisé ProcessMind AWS
Comment et où sont hébergées vos données
Dernière mise à jour : 2025-12-12
Afficher les détails Mesures de sécurité
Notre engagement pour la sécurité des data
Dernière mise à jour : 2025-12-12
Afficher les détails Accord de niveau de service cloud (SLA)
Notre engagement de fiabilité
Last Update: 2025-12-12
Afficher les détails Liste des sous-traitants
Nos partenaires de confiance pour la gestion des données
Dernière mise à jour : 2025-12-12
Afficher les détails Politique de Support ProcessMind
Comment obtenir de l’assistance ProcessMind ?
Dernière mise à jour : 2025-12-12
Afficher les détails Politique d’utilisation du code tiers
Open Source : notre politique et nos contributions
Dernière mise à jour : 12-12-2025
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