Le centre de nos conditions et politiques
Conditions & Politiques
Chez ProcessMind, la transparence, la confiance et le respect sont des valeurs essentielles pour nos utilisateurs et partenaires.
Ce guide présente clairement notre fonctionnement et l'ensemble de vos droits et nos engagements envers vous.
Pour toute question ou précision, n’hésitez pas à nous contacter.
Pour toute question ou remarque concernant nos documents, contactez-nous.
Conditions & Politiques
Academic Alliance Agreement
Free ProcessMind SaaS for Academic Institutions
Last Update: 2025-05-16
Afficher les détails Politique d’Utilisation Acceptable (PUA)
Principes essentiels pour utiliser ProcessMind de façon responsable
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Notice sur les cookies & le tracking
Utilisation des cookies et technologies similaires
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails ProcessMind Customer Agreement (PCA)
Establishing Our Partnership: our mutual agreement
Last Update: 2024-06-24
Afficher les détails Data Processing Addendum (DPA)
Safeguarding your data with transparency and integrity
Last Update: 2024-06-24
Afficher les détails Politique de confidentialité ProcessMind
Politique de confidentialité ProcessMind
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Politique de remboursement ProcessMind
Description du processus de remboursement et d'annulation
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Hébergement SaaS sécurisé ProcessMind en Europe
Où et comment nous hébergeons
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Sécurité et protection des données
Notre engagement pour la sécurité de vos données
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Service Level Agreement (SLA)
Notre engagement de fiabilité
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Liste des sous-traitants de données
Nos partenaires de confiance pour le traitement des data
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Politique de support ProcessMind
Comment obtenir l’assistance de ProcessMind ?
Dernière mise à jour : 2024-06-24
Afficher les détails Politique sur le code tiers et open source
Open source : notre politique et nos contributions
Dernière mise à jour : 24/06/2024
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